Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIX HANDI LIVRES
FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE, Fonds de dotation

Numéro de dépôt :
4186966
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2025
PRIX HANDI LIVRES de FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE

Présentation de la marque PRIX HANDI LIVRES

Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIX HANDI LIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE, Fonds de dotation domicilié(e) 89 RUE DAMREMONT - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel DOUCERAIN domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PRIX HANDI LIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX HANDI LIVRES arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Fonds Handicap & Société par intégrance , HANDICAP & SOCIETE , PRIX HANDI LIVRES , FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE , AVANCEE ACTEURS CULTURE INCLUSION AVENIR HANDICAP EMPLOI SANTE MALADIES INTEGRATION EXPERTISE AUTONOMIE FRATERNITE PARTAGE CITE ACCESSIBLE DEPENDANCE


FONDS HANDICAP & SOCIETE PAR INTEGRANCE, Fonds de dotation - 89 RUE DAMREMONT - 75018 - PARIS - France


IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel DOUCERAIN - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Education, formation, divertissement ; organisation de manifestations culturelles et à but éducatif ; organisation de salons ou d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; services de club (divertissement ou éducation) ; centre de formation et d'enseignement pour personnes handicapées ou ayant perdu leur autonomie ; organisation de concours à but culturel ou éducatif ; organisation de prix littéraires relatifs au domaine du handicap ou à la perte d'autonomie ; organisation et conduite de remise de prix littéraires relatifs au domaine du handicap ou à la perte d'autonomie.